Champ d'application
Ces conditions s'appliquent à tous les visiteurs du site rebelmedia.network et de ses sous-domaines, ainsi qu'à l'utilisation des services proposés (inscription à la newsletter, formulaire de contact, flux en direct).
Formulaire de contact
Les informations saisies via le formulaire de contact (nom, e-mail, message) sont traitées exclusivement pour répondre à votre demande. Aucune transmission à des tiers.
Les réponses arrivent généralement sous quelques jours ouvrés. Aucun délai de réponse ni droit à une réponse ne peut en être déduit.
Newsletter
L'inscription à la newsletter utilise le double opt-in : après saisie de l'adresse e-mail, un lien de confirmation est envoyé ; l'abonnement n'est actif qu'après clic sur ce lien.
Vous pouvez vous désabonner à tout moment via le lien en bas de chaque newsletter ou via la page de désinscription publique. Aucun frais, aucun engagement.
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Utilisation du site
L'utilisation se fait sous votre responsabilité. Sont notamment interdits :
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- le contournement de mesures techniques (zones de connexion, limites de débit)
- l'envoi de contenus abusifs via le formulaire de contact ou l'inscription à la newsletter
Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, audio, mise en page, code) sont protégés par le droit d'auteur. Toute utilisation au-delà de la simple consultation requiert une autorisation explicite.
Les noms de marque et logos (Rebel Media Network, Rebel Media Records, Rebel Media Labs, Rebel Media Publishing, Rebel Media Studio, Rebel Media Network Radio) sont des désignations protégées.
Disponibilité
Le site est exploité avec un soin raisonnable. Aucun droit à une disponibilité permanente, à un fonctionnement sans erreur ou à un niveau de service particulier n'existe. Des fenêtres de maintenance et de courtes interruptions sont possibles.
Responsabilité
Toute responsabilité pour les dommages découlant de l'utilisation du site ou de ses fonctionnalités est exclue dans la limite légalement admise. Cela vaut en particulier pour les pertes de bénéfices, la perte de données et les dommages indirects.
Le dol et la négligence grave demeurent réservés.
Modifications
Ces conditions peuvent être adaptées à tout moment — les changements substantiels sont communiqués via la newsletter. La version publiée au moment de l'utilisation fait foi.
Droit applicable et juridiction
Le droit suisse s'applique exclusivement. Le for est Zoug, Suisse.